¤Nom de l'association: Les guignols du rugby

¤Objectifs de l'association: Se réunir pour pratiquer le rugby et faire des sorties gravitant autour de cette activité.

¤Membres du bureau:
Schuers (Alexandre) -> Président
Guillaume -> Secrétaire
Kevin -> Trésorier
Mike (coach) -> Membre d'honneur

¤Nom de l'équipe:

¤Siège:

¤Terrain de jeux: Decathlon Campus et Lille1

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Les Guignols du Rugby

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but de transmettre la passion du rugby aux amateurs dans un esprit convivial et bon enfant, notamment, par la création d’une équipe amateur, l’organisation d’entraînements hebdomadaires, de rencontres amicales, ainsi que la participation et l’organisation de soirées et de sorties sur le thème du rugby.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé à : Villeneuve d’Ascq, au 16 rue de la Parade.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles ; de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 6 : Composition de l’association

L'association se compose de :
– Membres actifs ou adhérents : Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale ; ils ne pourront pas être élus dirigeants de l’association.
– Membres d'honneur : Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisations et disposent, lors de l’Assemblée Générale, d’une voix consultative ; ils ne pourront pas être élus dirigeants de l’association.
– Membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs, les personnes nommées par Conseil d’Administration qui ont fait un don à l’association ; ils sont dispensés de droit d’entrée et de cotisation ; ils disposeront, lors de l’Assemblée Générale, d’une voix consultative ; ils ne pourront être élus dirigeants de l’association.
– Membres fondateurs : Sont membres fondateurs, les personnes à l’origine de l’association. Ils peuvent être élus dirigeants de l’association et permettre à certains membres actifs de devenir dirigeants après un vote.

ARTICLE 7 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale et présenter un certificat médical pour aptitude à la pratique du rugby ; un mineur doit présenter également un accord écrit des parents.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :
– La démission ;
– Le décès ;
– La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
– Un non renouvellement de l’adhésion
– La dissolution de l’association

ARTICLE 9 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'Administration, ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 10 : Conseil d’Administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 4 membres au maximum, élus pour 1 année par l'Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence de la totalité des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
– Un Président ;
– Un Secrétaire ;
– Un Trésorier ;
– Un Administrateur.

ARTICLE 11 : Rémunération

Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.

ARTICLE 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 14 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Les présents statuts ont été approuvés par :
L’Assemblée Constitutive du 28 Novembre 2007

L'association est paru dans le journal officiel du 15 décembre 2007.